MAPA 2010-019
Ce document tient lieu de :- Fiche d’information pour les marchés de plus 20 000 € HT. Pour consulter les avis de publicité, reportez-vous aux journaux d’annonces légales mentionnés.
- Avis de publicité pour les MAPA de 4 000 € HT à 19 999 € HT appelés lettres de consultation
| Nature et service Municipal | Fournitures - Affaires Scolaires |
| Titre du marché | Achat et livraison de Fournitures Scolaires |
| Type du marché et numéro | MAPA n°2010-019 |
| Caractéristiques (description de chaque lot éventuellement, montants annuels minima et maxima pour les marchés à bons de commande) | Les stipulations du présent cahier des charges concernent l’achat et la livraison (franco de port) de fournitures scolaires. Une annexe indique la liste des établissements scolaires à livrer sur la commune du Cannet. Les commandes devront être conditionnées par classe. Accord cadre aux termes de l’article 77 du Code des Marchés Publics (marché à bons de commandes) montant maximum annuel 95 000 euros HT |
| Critères d'attribution | 1/ Diversité des articles proposés : 35% 2/ Coût d’acquisition tenant compte des rabais consenti : 35% 3/ Délai de livraison : 20% 4/ Performances en matière de protection de l’environnement de l’entreprise (art53 CMP) :10% Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le ou les candidats les mieux placés. |
| Durée du marché ou délai d'exécution | 1 an pouvant être reconduit à son échéance pour une période de 12 mois |
Date prévisionnelle de :
| 7 Avril 2010 |
| Date limite de remise des offres | 12 Mars 2010 à 16h00 |
| Renseignements administratifs et techniques | Service des Affaires Scolaires 55 rue Geoffroy Saint Hilaire 06110 -Le Cannet. Administratifs : 04.92.59.27.41 ou 27.38 Techniques : Télécopie : 04.93.69.91.77 Email :nmarino@mairie-le-cannet.fr Les dossiers de consultation sont à retirer auprès du service indiqué ci-dessus. Ils sont également disponibles à l’adresse internet www.achatpublic. Com. https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_FtjDWyfLr8 La transmission des offres par voie électronique n'est pas admise. |
| Date d'envoi de l'avis de mise en concurrence | Site Internet de la Ville : 17 février 2010 BOAMP ou autres J.A.L. : 17 février 2010 |
| Réponse électronique possible | NON |
| Date d'envoi de l'avis d'attribution (après notification) | Site Internet de la Ville : 26 avril 2010 Nom de l’attributaire : Société Nouvelle Librairie CHARLEMAGNE Adresse : ZAC Les Espaluns Avenue Lavoisier 83160 LA VALETTE Montant maximum annuel H.T : 95000 € Date de notification : 14 avril 2010 |











