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MAPA 2010-019

Ce document tient lieu de :
  • Fiche d’information pour les marchés de plus 20 000 € HT. Pour consulter les avis de publicité, reportez-vous aux journaux d’annonces légales mentionnés.
  • Avis de publicité pour les MAPA de 4 000 € HT à 19 999 € HT appelés lettres de consultation
Nature et service MunicipalFournitures - Affaires Scolaires
Titre du marché Achat et livraison de Fournitures Scolaires
Type du marché et numéroMAPA n°2010-019
Caractéristiques
(description de chaque lot éventuellement, montants annuels minima et maxima pour les marchés à bons de commande)
Les stipulations du présent cahier des charges concernent l’achat et la livraison (franco de port) de fournitures scolaires. Une annexe indique la liste des établissements scolaires à livrer sur la commune du Cannet.
Les commandes devront être conditionnées par classe.

Accord cadre aux termes de l’article 77 du Code des Marchés Publics (marché à bons de commandes)
montant maximum annuel 95 000 euros HT
Critères d'attribution1/ Diversité des articles proposés : 35%
2/ Coût d’acquisition tenant compte des rabais consenti : 35%
3/ Délai de livraison : 20%
4/ Performances en matière de protection de l’environnement de l’entreprise (art53 CMP) :10%


Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le ou les candidats les mieux placés.
Durée du marché ou délai d'exécution1 an pouvant être reconduit à son échéance pour une période de 12 mois
Date prévisionnelle de :
  • début des prestations de fournitures ou de services
  • de commencement des travaux
7 Avril 2010
Date limite de remise des offres12 Mars 2010
à 16h00
Renseignements administratifs et techniquesService des Affaires Scolaires 55 rue Geoffroy Saint Hilaire 06110 -Le Cannet.

Administratifs : 04.92.59.27.41 ou 27.38
 Techniques :
Télécopie : 04.93.69.91.77
Email :nmarino@mairie-le-cannet.fr

 Les dossiers de consultation sont à retirer auprès du service indiqué ci-dessus. Ils sont également disponibles à l’adresse internet www.achatpublic. Com.

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_FtjDWyfLr8

La transmission des offres  par voie électronique n'est pas admise.
Date d'envoi de l'avis de mise en concurrenceSite Internet de la Ville : 17 février 2010
BOAMP ou autres J.A.L. : 17 février 2010
Réponse électronique possibleNON
Date d'envoi de l'avis d'attribution (après notification)Site Internet de la Ville : 26 avril 2010
Nom de l’attributaire :
Société Nouvelle Librairie CHARLEMAGNE
Adresse : ZAC Les Espaluns
Avenue Lavoisier 83160 LA VALETTE
Montant maximum annuel H.T : 95000 €
Date de notification : 14 avril 2010